REGLEMENT INTERIEUR

Les élèves sont tenus aux obligations qui relèvent de leur inscription au Collège et de la vie en communauté.

II°A – Assiduité et ponctualité

L’enseignant est chargé du contrôle des présences dès le début de la prise en responsabilité des élèves. Il notifie par écrit les absents sur le cahier d’appel électronique (e-lyco) et tient informé sans délai le Conseiller Principal d’Education des anomalies observées concernant une absence éventuelle.

1 – Le retard

La ponctualité est une marque de respect à l’égard des camarades de classe et des enseignants. L’élève doit justifier de tout retard auprès de la Vie Scolaire, qui apprécie l’opportunité de lui remettre un billet d’entrée, obligatoire pour accéder au cours. Tout retard est précisé par les enseignants sur le cahier d’appel. Les retards répétitifs seront punis.

2 – L’assiduité

L’élève est tenu de suivre l’ensemble des cours inscrits à son emploi du temps. Toute absence doit faire l’objet d’un justificatif écrit de la part de la famille.

2.1 – Absence prévisible

La famille informe au préalable le service vie scolaire par écrit de l’absence de son enfant qui en informe lui même ses professeurs.

2.2 – Absence imprévue

La famille informe le jour même par téléphone le service vie scolaire de l’absence de l’élève.
Au retour de l’absence, l’élève présente à la Vie Scolaire le bulletin d’absence complété de son carnet de liaison afin de recevoir l’autorisation de réintégrer les cours.

2.3 – Absence injustifiée ou répétée

En cas d’absences répétées d’un élève, justifiées ou non, le principal engage avec les personnes responsables de l’enfant un dialogue sur sa situation. Les absences irrégulières supérieures à 4 demi-journées par mois seront signalées à l’Inspection Académique.

Des punitions ou sanctions adaptées à la situation de l’élève peuvent être données.

3 – Les inaptitudes

Les activités réalisées dans le cadre de l’enseignement de l’Education Physique et Sportive sont obligatoires.

3.1 – Inaptitude de longue durée

Un certificat médical d’exemption doit indiquer le caractère total ou partiel de l’inaptitude à une ou plusieurs activités.
Il doit être présenté lors du premier cours au professeur d’EPS qui le signe et le transmet à la Vie Scolaire en y notant s’il requiert la présence de l’élève à son cours ou son placement en étude.
Tout élève ayant une inaptitude de plus de trente jours sera examiné par le médecin scolaire.

3.2 – Inaptitude de courte durée

Une dispense ponctuelle peut être demandée par le médecin ou la famille. L’élève présente la demande de dispense figurant sur son carnet de correspondance à son professeur d’EPS. L’enseignant décide de conserver l’élève à son cours ou de le placer en étude.

II°B – Travail scolaire

1 – Le travail de l’élève

L’élève doit participer activement aux travaux en classe et réaliser consciencieusement ceux demandés à la maison.

2 – Le suivi de la famille

Les parents doivent contrôler le travail personnel de leurs enfants en surveillant d’une part la réalisation effective et la présentation du travail écrit et d’autre part l’apprentissage des leçons. Le cahier de textes devra être dans cette perspective soigneusement tenu par l’élève. Le cahier de textes de la classe est par ailleurs consultable sur le site du collège (e-lyco).

3 – Les évaluations

3.1 – Les modalités des évaluations

Le travail écrit et la participation orale de l’élève font l’objet d’un contrôle régulier qui font l’objet d’une validation de certaines compétences ou d’une notation chiffrée de 0 à 20.
Les enseignants peuvent aussi procéder à la validation d’items sur le Livret Scolaire Unique (LSU).
Ce contrôle peut être inopiné.
L’enseignant peut mettre en place une épreuve de remplacement pour un élève absent à un contrôle de connaissances.
Les fraudes peuvent faire l’objet de punitions ou de sanctions.

3.2 – Les modalités d’encouragement

Le conseil de classe peut proposer pour les élèves méritants soit les encouragements, les compliments ou les félicitations.

4 – Le matériel personnel

L’élève doit se présenter en classe muni du matériel scolaire exigé par l’enseignant.

Les manuels scolaires sont prêtés par le Collège en début d’année. Tout ouvrage perdu ou abîmé pendant l’année scolaire est facturé à la famille.

II°C – Respect, tenue et comportement

Le respect est le maître-mot de la vie au collège : respect de toutes les personnes et de leur travail, du matériel, des règles. Les élèves doivent adopter une tenue et un comportement corrects et discrets, obéissant aux règles élémentaires de politesse et de respect, notamment dans les comportements rapprochés de type amoureux.

1 – Tenue

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-I du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

1.1 – Tenue d’Education Physique et Sportive

L’élève doit se présenter en cours d‘EPS avec une tenue de sport adaptée et une tenue de rechange.
Pour les cours de natation, le maillot de bain une pièce est obligatoire pour les filles.

1.2 – Tenue en atelier et en laboratoire

L’élève accédant aux ateliers industriels doit porter obligatoirement un bleu de travail et des chaussures de sécurité.
Le port d’une blouse de coton est vivement conseillé pour les travaux d’expérimentation en laboratoire de sciences.

1.3 – Objets prohibés

L’usage de certains biens personnels pouvant perturber le fonctionnement interne du Collège (baladeur, jeux vidéo,..) est proscrit à l’intérieur de l’établissement. De même, l’introduction et l’usage d’objets (couteau, cutter…) ou de produits dangereux pouvant contrevenir aux règles de sécurité ou d’hygiène de l’établissement sont interdits. Les objets seront confisqués et remis à la famille par le CPE ou un personnel de direction. Des punitions ou sanctions pourront être prononcées.

L’utilisation de téléphone portable ou tout autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdite dans l’établissement et pendant toute activité liée à l’enseignement qui se déroule à l’extérieur, à l’exception de circonstances spécifiques (usages pédagogiques).

2 – Comportement

Certains faits prévus par la loi peuvent faire l’objet d’un signalement auprès du Procureur de la République.

2.1 – Tabac,alcool et produits associés

L’introduction, la diffusion et l’usage du tabac, de l’alcool, et de produits associés (cigarette électronique…) dans le collège sont strictement interdits.

2.2 – Produits illicites

L’introduction, la diffusion et l’usage de produits illicites (médicaments, drogues) entraînent une procédure disciplinaire.

2.3 – Violences et brimades

Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les vols ou tentatives de vol, les brimades, le bizutage, le racket, le harcèlement, y compris celui fait par le biais d’internet, les violences physiques et les violences sexuelles, dans l’établissement et à ses abords immédiats, constituent des comportements qui, selon les cas, font l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice. Afin de protéger les victimes, les élèves témoins de ces actes doivent avertir sans délai la Vie Scolaire.

2.4 – Dégradations volontaires

Toute dégradation volontaire est sanctionnée et donne lieu à remboursement des dommages par la famille.

2.5 – Les vols

La responsabilité du Collège n’est pas engagée du fait des vols, pertes ou détériorations d’objets appartenant à des élèves. La Vie Scolaire doit être cependant rapidement avertie. Il est recommandé aux élèves de ne pas apporter dans l’établissement de l’argent ou des objets de valeur.

2.6 – Hygiène

Par respect des règles élémentaires d’hygiène et de propreté, les élèves doivent utiliser les corbeilles à papiers et s’abstenir de cracher.

III – Organisation de la Communauté scolaire

III°A – Mouvements et horaires des cours

1 – Horaires de l’établissement

Le Collège est ouvert de 7h45 à 17h30 le lundi, mardi, jeudi et vendredi, et de 7h45 à 12h30 le mercredi.

Les élèves externes entrent au Collège après avoir déjeuné un quart d’heure avant l’heure du premier cours de l’après-midi.

2 – Horaires des cours et sonneries

	LUNDI, MARDI, JEUDI, VENDREDI	MERCREDI
M1 M2 M3 M4 S1 S2 S3 S4	Sonnerie: 7h55 8h00 – 8h55 8h55 – 9h50 10h10 – 11h05 11h05 – 12h00 13h00 – 13h55 13h55 – 14h50 14h50 – 15h45 16h05 – 17h00	Sonnerie: 8h00 8h05 – 9h00 9h00 – 9h55 10h15 – 11h10 11h10 – 12h05

3 – Régime de sortie des élèves

Un document sera remis à l’élève pour spécifier le régime et les modalités d’autorisation exceptionnelle d’entrée et de sortie.

3.1 – Régime 1 : l’élève demi pensionnaire empruntant les transports scolaires

L’élève arrive systématiquement à.. h .. au plus tôt et quitte le Collège au plus tôt à. . h .., en empruntant obligatoirement les transports scolaires à l’arrivée et au départ de l’établissement pour regagner son domicile.

3.2 – Régime 2 : l’élève demi pensionnaire non usager des transports scolaires

L’élève arrive et quitte le Collège en fonction des horaires inscrits à son emploi du temps ordinaire de la journée.

3.3 – Régime 3 : l’élève externe

L’élève arrive et quitte le Collège en fonction des horaires inscrits à son emploi du temps ordinaire de la demi–journée.

3.4 – Autorisation exceptionnelle

En cas d’absence prévue et  imprévue d’un professeur en fin de journée :

*les élèves demi-pensionnaires n’utilisant pas les transports scolaires peuvent être autorisés à quitter le Collège après la dernière heure de cours de l’après-midi

*les élèves externes après le dernier cours de fin de demi–journée

SEULEMENT si les familles ont donné leur accord écrit en début d’année scolaire. Cette autorisation sera matérialisée sur le carnet de correspondance en page 4 de couverture par un tampon A.

*les élèves transportés doivent prendre les cars à 15h 50 sauf si les parents viennent les chercher après avoir signé une décharge à l’accueil de l’administration. L’élève ne peut partir seul.

Afin d’éviter de perturber les cours ou les heures d’étude, les parents devront prendre en charge leurs enfants uniquement pendant les interclasses ou les récréations et non pas quand les heures de cours ou d’étude ont commencé.

3.5 – Les dérogations à l’année

Toute demande de dérogation spécifique  à l’un de ces régimes doit être faite par écrit et autorisée par le Chef d’établissement. L’élève doit présenter la dérogation au niveau du portail.

4 – Circulation dans l’établissement

4.1 – Circulation des élèves

Pour des raisons de sécurité, seuls les élèves empruntant les transports scolaires utilisent le portail nord du Collège. Les autres élèves doivent accéder par le portail principal. L’entrée des élèves à bicyclette ou à cyclomoteur doit se faire à pied, moteur arrêté. Les élèves ne doivent pas stationner devant le portail.

Dans l’enceinte du Collège les déplacements se réalisent dans le calme.
Dans un souci de préservation du cadre de vie les élèves s’abstiennent de traverser les pelouses par temps humide.

4.2 – Accès des personnes étrangères à l’établissement

Toute personne étrangère souhaitant entrer dans le Collège doit obligatoirement se présenter au service d’accueil situé au bâtiment administratif.

III°B – Régime des punitions, des sanctions et des mesures d’accompagnement éducatif

Les sanctions et les punitions ont une visée éducative, elles sont individualisées, proportionnées, motivées. Toute remarque peut être faite par tous les personnels, chacun ayant une mission éducative.

1 – Les punitions

Les punitions sont des mesures en temps réel et en proximité immédiate. Elles correspondent aux manquements mineurs aux obligations des élèves ou perturbation dans la vie de la classe ou l’établissement.

Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation, de surveillance et par les enseignants ; et sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative :

–Travail supplémentaire,

–Travail à refaire en retenue,

–Information écrite à la famille,

–Retenue

–Exclusion ponctuelle du cours avec travail ET information écrite au CPE, à la famille.

Toute punition fait l’objet d’une information écrite aux parents via le carnet de correspondance, courrier

2 – Les sanctions

Les sanctions concernent les manquements graves aux obligations scolaires ou aux atteintes aux personnes et aux biens. Elles sont prononcées par le chef d’établissement ou le conseil de discipline. Elles sont définies à l’issue d’une procédure disciplinaire respectant les principes généraux de droit.

2.1 – l’avertissement

2.2 – le blâme, rappel à l’ordre écrit et solennel

2.3 – la mesure de responsabilisation, impliquant l’élève dans des activités de solidarité, culturelle ou de formation à des fins éducatives à l’intérieur ou l’extérieur de l’établissement

2.4 – l’exclusion temporaire de la classe, inférieure ou égale à huit jours

2.5 –  l’exclusion temporaire de l’établissement (assortie ou non d’un sursis total ou partiel) pour une durée inférieure ou égale de huit jours prononcés par le Chef d’Etablissement. Si le conseil de discipline n’est pas convoqué, le chef d’établissement peut interdire d’accès un élève avant de prononcer la sanction, et pendant 2 jours maximum.

2.6 – l’exclusion définitive (assortie ou non d’un sursis) prononcée par le Conseil de Discipline. Lorsque le Conseil de discipline est saisi, le chef d’établissement peut interdire d’accès à l’établissement un élève dans l’attente de ce conseil. Il notifie alors par courrier à la famille cette mesure conservatoire et motive la mesure pour des raisons de sécurité et de risque d’atteinte aux personnes.

3 – Les mesures d’accompagnement éducatif

Une période probatoire peut être instaurée après une exclusion : durant cette période, chaque jour, sur une période définie l’élève fait le point sur sa journée avec le professeur principal, CPE ou le chef d’établissement.

Une réparation alternative à une punition ou à une sanction peut être proposée à l’élève, avec son accord et celui de ses parents:

–Mise en place d’une fiche de suivi de comportement et de travail,

–Mise en place d’un contrat avec la famille,

–Mise en place d’une mesure de réparation.

Des entretiens de régulation avec les parents, professeur, CPE et/ou personnel de direction peuvent être conduits.

Une commission éducative peut se réunir pour examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie de l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Elle doit amener l’élève, dans une optique pédagogique et éducative, à s’interroger sur le sens de leur conduite, les conséquences de leurs actes pour lui-même et autrui.

Elle a pour mission de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée.  La commission éducative assure le suivi de l’application des mesures de prévention et d’accompagnement, des mesures de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions.

Sa composition est votée en Conseil d’Administration chaque année. Elle comprend au minimum le chef d’établissement et/ou son adjoint et/ou la directrice de SEGPA, le (ou la) professeur principal, un parent élu, un enseignant élu, la famille et l’enfant et toute personne pouvant par sa qualification ou sa proximité avec l’élève convoqué apporter des solutions éducatives (infirmier(e), assistance sociale, PsyEN, enseignant, AED, personne extérieure).

III°C – L’infirmerie

L’infirmier.ère est présent.e dans l’établissement afin de réaliser un travail de soins, d’informations et de prévention auprès des élèves. Les horaires d’ouverture de l’infirmerie sont affichés. L’élève malade doit se munir d’un billet de circulation émis par l’adulte qui l’a pris en charge. En cas d’indisposition persistante ou d’accident important, l’infirmier.ère avertit la famille et/ou dirige l’élève vers le Centre Hospitalier.

III°D – L’assistant.e social.e

L’assistant.e social.e en faveur des élèves est présente au Collège deux jours par semaine. Les horaires d’ouverture de son bureau sont affichés. L’assistant.e social.e est à l’écoute des élèves et des familles, que ce soit pour des problèmes liés à la scolarité, à la famille, à l’adolescence, à des démarches administratives…

Elle est soumise au secret professionnel.

Elle est à l’interface entre l’Ecole et l’environnement familial de l’élève. Elle peut rencontrer les familles dans l’établissement ou à domicile. 

III°E – Le Centre de Documentation et d’Information

Le CDI est un lieu de travail, de recherche et de prêt de livres. Les élèves peuvent s’y rendre durant les heures d’étude et les récréations en fonction de l’emploi du temps affiché. Ils ont accès aux ordinateurs pour leurs travaux de recherche lorsque cela est demandé par un enseignant. Ils doivent alors réserver un poste à l’avance.

III°F – Les activités socio-éducatives

Les activités socio-éducatives sont facultatives et réalisées dans le cadre des différentes associations.

1 – Le Foyer Socio-éducatif

Chaque élève est libre d’adhérer au F.S.E moyennant le versement d’une cotisation en début d’année.
Le F.S.E subventionne ses adhérents lors des différentes actions pédagogiques organisées dans le courant de l’année scolaire.

2 – L’association sportive et L’UNSS

Ces associations visent à promouvoir les  activités sportives dans le cadre scolaire. Elles sont ouvertes aux élèves volontaires et licenciés.

IV°A – L’information des familles

1 – Outils de correspondance

1.1 – Le carnet de correspondance

L’élève reçoit dès le début de l’année scolaire un carnet de correspondance qui est destiné à établir une communication constante entre la communauté scolaire et la famille. 

Ce carnet est un outil fondamental que l’élève doit pouvoir présenter à chaque requête. Il doit être présenté à l’entrée et la sortie. Le défaut de carnet peut faire l’objet de punitions. Il veillera à le compléter avec soins en y reportant régulièrement ses notes et en y notant les informations données par les enseignants ou les remarques formulées par la famille.

1.2 – Le bulletin d’information

Informations sur le site du collège à l’adresse suivante (connexions personnalisées sur e-lyco).

1.3 – Le bulletin périodique

Au terme de chaque période un bulletin synthétisant les appréciations et les notes ou le bilan des compétences de l’élève est expédié aux familles.

Les parents d’élèves peuvent rencontrer les enseignants soit lors des réunions organisées à ce titre, soit en prenant rendez-vous auprès du professeur concerné.

1.4 – Le portail e-lyco

Il est offert aux familles un accès numérique à l’établissement via le portail e-lyco : villeauxroses-chateaubriant.loire-atlantique.e-lyco.fr. Des services en ligne sont proposés : messagerie, cahier de textes, documents, agenda

2 – Les associations de parents d’élèves

Les différentes associations de parents d’élèves présentes au sein du Collège constituent un relais pour les familles dans l’établissement et auprès des instances académiques.
Les instances de l’établissement s’appuient sur des représentants de parents issus des élections.